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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN
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SAINT-VINCENT TOURNANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-VINCENT TOURNANTE
CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
93453595
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2023

Présentation de la marque SAINT-VINCENT TOURNANTE

Déposée le 3 février 1993 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-VINCENT TOURNANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN domicilié(e) 2 RUE DE CHAUX - 21770 - NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque SAINT-VINCENT TOURNANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-VINCENT TOURNANTE est expirée depuis le 3 février 2023.

CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JAMAIS EN VAIN, TOUJOURS EN VIN , , TASTEVINAGE , MAJOR DU TASTEVINAGE , TASTEVINAGE CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN , (Marque figurative) , LIVRES EN VIGNES , TRACVIN , SAINT-VINCENT TOURNANTE


CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association régie par la loi de 1901 - 2 RUE DE CHAUX - 21770 - NUITS SAINT GEORGES - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2232472 - Publication au BOPI 2002-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519671 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)